REGLEMENT DU JEU-CONCOURS INSTAGRAMØ

Jeu concours INSTAGRAM

Article 1 – DŽfinition et conditions de participation au jeu-concours

La sociŽtŽ MALORIS SAS au capital de 21 000 Euros est inscrite au registre du commerce et des sociŽtŽs de NANTERRE sous le numŽro B 750 197 444 ayant son sige social ˆ NEUILLY SUR SEINE organise un jeu-concours dans le cadre dÕune opŽration  marketing sur Internet, destinŽ ˆ promouvoir le site internet www.duodej.fr et augmenter lÕactivitŽ des membres

„ La sociŽtŽ MALORIS SAS  est dŽsignŽe Žgalement ci-aprs comme : Ē lÕOrganisateur, la SociŽtŽ Organisatrice, les Organisateurs, le Professionnel Č.

„ Le Ē Participant Č au jeu-concours est dŽsignŽ Žgalement ci-aprs comme Ē le Participant, lÕUtilisateur, le Contributeur, le Joueur Č.

„ Le Ē Gagnant Č au jeu-concours est dŽsignŽ Žgalement ci-aprs comme Ē le Gagnant Č.

Le Jeu Concours sera hŽbergŽ sur le site internet www.duodej.fr et sur Instagram avec le #duodej .

 

Article 2 - Conditions de participation

Ce jeu est ouvert ˆ toute personne physique, majeur, rŽsidant en France mŽtropolitaine, disposant dÕune connexion ˆ lÕInternet, dÕun compte INSTAGRAM, dÕun compte DUODEJ et dÕavoir participŽ ˆ au moins un Duodej. Aprs acceptation des conditions de participation conformŽment ˆ la loi informatique et libertŽ.

Une seule participation par personne physique, une seule photo est acceptŽe pendant toute la durŽe du Concours.

Sont exclus de toute participation au concours les membres du personnel de la sociŽtŽ MALORIS SAS, conformŽment ˆ lÕarticle 4.3

 

Article 3 – Dates du concours

- date de dŽbut du concours : MARDI 18 FEVRIER 2014

- date de fin du concours :MARDI 18 MARS 2014

- date de limite de dŽp™t des photos et des votes :MARDI 25 MARS 2014

- date de publication de la liste des Gagnants :Jeudi 28 MARS 2014

 

Article 4 – ModalitŽs de participation

 

4.1 – Conditions de dŽp™t des photos

Afin que la participation soit validŽe par lÕOrganisateur, il y a quatre Žtapes ˆ respecter impŽrativement le Participant devra :

a) ętre membre de Duodej

b) Avoir organisŽ au moins un Duodej

c) Mettre la photo sur Instagram  cf article 4.2

d) Et tagger la photo avec le #duodej et indiquer le nom des membres Duodej sur Instagram

 

 

 

 

 

 

La Photo sera directement visible (selon la rapiditŽ de la connexion) soumise au vote du jury de MALORIS SAS #. Le Participant devra sÕassurer de cette publication dans Instagram selon les conditions de participation ci-dessus.

 

Toute photo postŽe dans les conditions du rglement tient lieu dÕinscription dans la limite de 1 photo maximum par Joueur. Si le Participant supprime sa propre photo, et la remplace par une autre, son inscription reste valide tant quÕune photo et une seule est publiŽe sur la Page et ce jusquՈ la fin de date limite de dŽp™t et de vote (cf. article3).

 

Chaque Joueur peut dŽposer jusquՈ 1 photo maximum (sous peine dÕexclusion du concours). La photo devra tre obligatoirement nommŽe par le Participant.

 

 

4.2) Garanties et responsabilitŽ sur la validitŽ des photos/oeuvres

En participant au jeu-concours, les participants approuvent lÕattribution de tout droit de propriŽtŽ intellectuelle ˆ MALORIS SAS et autorisent MALORIS SAS ˆ utiliser ces photos dans dÕautres medias ˆ fin promotionnelle, marketing ou pour dÕautres activitŽs. MALORIS SAS se rŽserve Žgalement le droit dՎditer, modifier ou effectuer quelconque changement pour un usage interne ou externe.

 

MALORIS SAS se rŽserve le droit dÕannuler, de mettre fin ou modifier cette opŽration si elle ne se dŽroule pas comme  convenu : tout virus, bug, violation, intervention non autorisŽe, fraude, action dÕun concurrent, problme technique ou autre cause hors du contr™le de MALORIS SAS, altre et affecte lÕadministration, la sŽcuritŽ, lՎquitŽ, lÕintŽgritŽ, ou la conduite de MALORIS SAS.

 

En chargeant une photo, les participants acceptent de dŽfendre, dŽclarer ou maintenir  lÕinoffensivitŽ de MALORIS SAS et de leurs agents contre toute rŽclamation, action et/ou responsabilitŽ pour tort, perte ou dommage pour toute raison rŽsultant de la participation au jeu-concours (ceci inclut lÕutilisation et /ou lÕexploitation de la photo) ou de lÕapprobation ou utilisation du prix dŽcernŽ.

 

Les Participants garantissent que les Ļuvres proposŽes sont originales, inŽdites (interdiction de reproduire une Ļuvre existante), qu'ils sont seuls dŽtenteurs des droits dÕexploitation attachŽs ˆ ces Ļuvres et quÕils disposent du consentement des personnes physiquement reconnaissables.

 

A ce titre, le Participant fait son affaire des autorisations de tous tiers ayant directement ou indirectement participŽs ˆ la rŽalisation de lÕĻuvre (et/ou qui estimeraient avoir un droit quelconque ˆ faire valoir) et assumera la charge de tous les Žventuels paiements en dŽcoulant.

 

De faon gŽnŽrale, les Participants garantissent les Organisateurs du prŽsent concours contre tous recours, actions ou rŽclamations que pourraient former, ˆ un titre quelconque, tous tiers, ˆ lÕoccasion de lÕexercice des droits cŽdŽs et plus gŽnŽralement au titre de toutes les garanties et engagements pris.

 

Tout Participant reconna”t tre l'auteur des images publiŽes, respecter le principe de copyright.

 

Les photos de mineurs ne sont pas autorisŽes et relvent de la responsabilitŽ de leur auteur, et ce dans un souci de protection de l'enfance, la seule exception admise concerne les membres postant des photos de leurs propres enfants.

 

Toute participation incomplte ou erronŽe sera rejetŽe, sans que la responsabilitŽ de lÕOrganisateur puisse tre engagŽe. Toute dŽclaration mensongre dÕun participant entra”nera son exclusion du concours sans que la responsabilitŽ de lÕOrganisateur puisse tre engagŽe.

 

Ainsi, la SociŽtŽ Organisatrice se rŽserve le droit sans rŽserves de modŽrer ˆ postŽriori et de ne pas valider, voir exclure, supprimer du concours, tout participant, toute photo qui ne respecterait pas une des conditions du prŽsent rglement.

 

4.3 – ModalitŽs de vote et classement

Un jury de lՎquipe Duodej votera pour la photo la plus reprŽsentative de lÕentreprise.

 

 

Article 5 – Dotations/lots

 

5.1 –Valeur commerciale des dotations :

Les lots sont offerts par MALORIS SAS  constituent en ce sens des Ē dotations Č.

 

Les lots offerts ne peuvent donner lieu ˆ aucune contestation sur leur nature ni ˆ la remise dÕune contrepartie de quelque nature que ce soit.

 

Le participant ayant sŽduit lՎquipe de Duodej par sa photo sera dŽsignŽ comme gagnant.

La sociŽtŽ MALORIS SAS se rŽserve le droit de changer la dotation sans prŽavis. Si tel Žtait le cas, la valeur du lot sera Žquivalente ou supŽrieure au produit remplacŽ.
La contrepartie en chque ou en numŽraire des cadeaux ne peut tre proposŽe.

Le lot est un aller retour ˆ Rome en Avion avec dejeuner sur place pour 2 personnes

5.2 – ModalitŽs de rŽcupŽration et dÕutilisation

Tel que le prŽvoit lÕarticle 6, le Gagnant devra se mettre en relation directe du Professionnel concernŽ dans la dotation et se conformer aux modalitŽs dÕutilisation dŽfinies dans lÕarticle 5.1.

 

Article 6 – ModalitŽs dÕattribution des lots

Selon les conditions de lÕarticle 4.3 sur la nature Žlectronique et comptable des votes, aucune rŽclamation quant aux rŽsultats ne pourra tre retenue.

 

Une seule dotation pour une mme personne physique. La liste des Gagnants (Pseudo Instagram du Participant-Gagnant) sera publiŽe directement sur la Page de MALORIS SAS sur la Home Page.

 

 

 

Les Gagnants seront alors invitŽs ˆ fournir leurs coordonnŽes prŽcises : nom, prŽnom, date de naissance, adresse, ville, code postal, pays, n” de tŽlŽphone, adresse email ainsi que la photo gagnante en haute dŽfinition (300 dpi) par email ˆ : nicolas@tlab.fr

 

Si les informations communiquŽes par le participant sont incompltes et/ou ne permettent pas de lÕinformer de son gain, il perdra la qualitŽ de Gagnant et ne pourra effectuer aucune rŽclamation.

 

LÕOrganisateur ne pourra tre tenu responsable dans le cas de dŽfiances techniques quant ˆ cette notification Žlectronique de gain. Sans communication de ces informations de la part du Gagnant sous 8 jours, il perdra sa qualitŽ de Gagnant.

 

Les notifications officielles et personnalisŽes dÕattribution des dotations aux Gagnants avec le descriptif et les modalitŽs de retrait leur seront envoyŽs par retour dÕemail ˆ lÕadresse email quÕils auront indiquŽ, dont une copie du message sur la bo”te email des Professionnels concernŽs.

 

Le Gagnant sera alors invitŽ ˆ contacter directement le Professionnel pour convenir avec lui de la date dÕutilisation de son gain dans les conditions imparties (cf article 5.1).

 

Article 7- Nomination des Gagnants et publication des rŽsultats

La liste des Gagnants (Pseudo Instagram du Participant-Gagnant) sera publiŽe directement sur la Home Page du site www.duodej.fr .

 

La photo Gagnante sera publiŽe sur la Page FacebookØ de Duodej dans lÕalbum photos sous rŽserves de possibilitŽs techniques dont lÕOrganisateur ne pourra tre tenu pour responsable.

 

Article 8 – DonnŽes nominatives et personnelles

Les Joueurs autorisent par avance du seul fait de leur participation, que les Organisateurs utilisent librement ˆ des fins publicitaires ou promotionnelles quel quÕen soit le support, toutes les informations nominatives communiquŽes sur Instagram pour le compte de ceux-ci et sur tous supports.

 

 

 

 

 

 

Les Gagnants autorisent par avance du seul fait de lÕacceptation de leur gain que les Organisateurs exploitent sous quelque forme que ce soit, et auprs de tous publics, ˆ des fins commerciales, publicitaires ou de relations publiques, de presse, compte rendu rŽdactionnel ou publi-rŽdactionnel de tout type et pour toute activitŽ interne et externe leurs dŽclarations Žcrites ou verbales relatives ˆ ce gain, ou les utilisent par quelques moyens que ce soit de reproduction, duplication, transmission, rŽception, codage, numŽrisation notamment.

 

 

 

Les donnŽes ˆ caractre personnel recueillies vous concernant sont obligatoires et nŽcessaires pour le traitement de votre participation au jeu. Elles sont destinŽes aux Organisateurs, ou ˆ des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion.

 

ConformŽment ˆ la rŽglementation en vigueur, les informations collectŽes sont destinŽes exclusivement aux Organisateurs et elles ne seront ni vendues, ni cŽdŽes ˆ des tiers, de quelque manire que ce soit.

 

LÕOrganisateur ne pourra tre tenu pour responsable de lÕutilisation des donnŽes personnelles et nominatives dont disposera Instagram en tant que support du jeu-concours.

Chaque Participant dispose, en vertu de la loi Informatique et LibertŽs du 6 janvier 1978 modifiŽe par la loi du 6 aožt 2004, dÕun droit dÕaccs, de rectification ou de radiation des informations le concernant et dÕun droit dÕopposition, qui pourront tre exercŽs en Žcrivant ˆ MALORIS SAS.

 

Les renseignements communiquŽs par le participant sont destinŽs ˆ l'usage de MALORIS SAS  dans le cadre de l'accs ˆ son service conformŽment aux conditions gŽnŽrales de vente et dans le cadre de la gestion du prŽsent jeu.

 

Article 9 – ResponsabilitŽs et droits

LÕUtilisateur est seul responsable de ses contributions (photos, commentaires, likes, marques et autres fonctionnalitŽs proposŽes par Instagram) et la SociŽtŽ Organisatrice ne pourrait tre tenue pour responsable en cas de contributions non conformes telles que dŽfinies dans lÕarticle 4 ou qui pourrait faire lÕobjet dÕune plainte par un tiers.

 

Dans le cas o des personnes apparaissent sur des photographies, les Participants devront sÕassurer par eux mmes que les photographies sŽlectionnŽes ne portent en aucune faon atteinte aux droits des tiers (notamment aux droits des personnes photographiŽes et au droit de propriŽtŽ – droit ˆ lÕimage des biens) et quÕils ont obtenu de ces derniers toutes les autorisations nŽcessaires pour les exploitations et usages visŽs par le prŽsent rglement.

En cas de contestation de la part dÕun tiers, quÕelle quÕen soit la nature, seule la responsabilitŽ des Participants pourra tre recherchŽe.

 

LÕOrganisateur a le droit de modifier les conditions dÕannonce avant que les prix ne soient attribuŽs, sÕil le juge nŽcessaire ou utile. Dans ce cas, le participant a le droit de retirer sa/ses photographie(s). Le participant nÕa pas dÕautres droits.

 

 

Les Organisateurs :

„ Se rŽservent le droit de modifier, de proroger, dՎcourter, de limiter les gains ou dÕannuler ce jeu en cas de force majeure tel que dŽfini par la jurisprudence. En consŽquence, leur responsabilitŽ ne saurait tre engagŽe de ce fait.

„ Informent que, compte tenu des caractŽristiques du rŽseau internet, comme la libre captation des informations diffusŽes et la difficultŽ, voir lÕimpossibilitŽ de contr™ler lÕutilisation

 

 

qui pourrait en tre faite par des tiers, elles ne sauraient tre tenues pour responsable dÕune quelconque mauvaise ou frauduleuse utilisation de ces informations.

„ Ne pourront tre tenus responsables de lÕutilisation frauduleuse des droits de connexion ou dÕattribution du lot dÕun Participant.

„ DŽgagent toute responsabilitŽ en cas de dysfonctionnement du rŽseau internet, des lignes tŽlŽphoniques, du matŽriel de rŽception empchant le bon dŽroulement du jeu. En outre, leur responsabilitŽ ne pourra en aucun cas tre retenue pour des problmes dÕacheminement ou de perte de courrier Žlectronique ou postal.

„ DŽgagent toute responsabilitŽ en cas de dŽfaillance technique, anomalie, matŽrielle et logicielle de quelque nature (virus, bogueÉ) occasionnŽe sur le systme du Participant, ˆ leur Žquipement informatique et aux donnŽes qui y sont stockŽes et aux consŽquences pouvant en dŽcouler sur leur activitŽ personnelle, professionnelle ou commerciale.

„ DŽgagent toute responsabilitŽ sur les Žventuelles rŽcupŽrations et dommages portŽs aux Ļuvres.

„ DŽgagent toute responsabilitŽ sur lÕaccs au jeu hŽbergŽ sur les serveurs de Instagram.

„ Pourront, ˆ tout moment, notamment pour des raisons techniques, de mise ˆ jour de maintenance interrompre lÕaccs au Jeu. Les Organisateurs ne seront en aucun cas responsables de ces interruptions et de leurs consŽquences. Aucune indemnitŽ ne pourra tre rŽclamŽe de ces chefs.

 

Article 10 – Conditions dÕexclusion

La participation ˆ ces jeux implique lÕacceptation pleine et entire des modalitŽs ŽnoncŽes dans le prŽsent rglement sans aucune rŽserve ni condition prŽalable du Participant, le non respect dudit rglement, entra”nant lÕexclusion du concours, la nullitŽ pure et simple de sa participation et de lÕattribution des lots.

 

Article 11 – DŽp™t du rglement

ConformŽment aux dispositions de lÕarticle L121-38 du Code de la Consommation, le prŽsent rglement est dŽposŽ au rang des minutes de la SCP MOLLEVILLE-MEESEMAECKER Huissiers de Justice ˆ NICE , 17 rue Guiglionda de Sainte Agathe.

 

Il pourra tre adressŽ sur simple demande ou consultŽ gratuitement sur le site de www.duodej.fr ainsi que sur le site de la SCP MOLLEVILLE-MEESEMAECKER www.molleville.com

 

Les frais dÕenvoi de cette demande seront remboursŽs sur la base dÕun timbre-poste au tarif lent en vigueur en France.

 

Il ne sera adressŽ quÕun seul remboursement par foyer (mme nom, mme adresse) et envoi. Sur simple demande Žcrite aux mmes adresses que lÕarticle 8, les frais de connexion ˆ internet nŽcessaire, ˆ la lecture du rglement et ˆ la participation au tirage au sort seront remboursŽs au tarif local en heure pleine en vigueur (frais de connexion remboursŽs sur la base de 5 minutes de connexion RTC).

 

La demande de remboursement doit tre accompagnŽe dÕun justificatif de lÕopŽrateur tŽlŽcom ou du fournisseur dÕaccs internet, mentionnant la date, lÕheure et la durŽe de lÕappel. Il est entendu quÕil nÕy a pas de remboursement dans le cas o la participation est effectuŽe dans le cadre dÕun forfait illimitŽ (ADSL, C‰ble ou autreÉ).

 

 

Le remboursement des sommes (timbre ou connexion) se fera par virement bancaire ou chque au choix de la SociŽtŽ Organisatrice, aprs fourniture par le plaignant de tous les renseignements nŽcessaires ˆ lÕopŽration.

 

Article 12 – Juridictions compŽtentes

Le prŽsent rglement est soumis ˆ la loi franaise.

 

Les partis sÕefforcent de rŽsoudre ˆ lÕamiable tout diffŽrent nŽ de lÕinterprŽtation ou de lÕexŽcution du prŽsent rglement. Si le dŽsaccord persiste, il sera soumis aux tribunaux compŽtents.

 

Le Participant reconna”t avoir pris connaissance du prŽsent rglement, de lÕaccepter sans rŽserves et de sÕy conformer pleinement.

http://www.duodej.fr ROUSSEV NICOLAS 14, avenue Sainte Foy 92 200 NEUILLY SUR SEINE - FRANCE Tel : 06.16.13 33.04 http://www.duodej.fr